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Éditeur du site

SARL NAPOLÉON HABITAT, au capital de 5 000 €
Siège social : 32 rue Charles Saint-Venant, 59790 Ronchin
Agence : 177 rue Pierre Mauroy, 59800 Lille
RCS Lille Métropole 914 126 735 – SIRET 914 126 735 00010 – TVA intracommunautaire FR00914126735
Téléphone : 07 57 85 85 85 – E-mail : contact@napoleon-habitat.fr
Directeur de la publication : Sébastien Fauqueux, gérant

Activité réglementée (loi n° 70-9 du 2 janvier 1970, dite loi Hoguet)

Carte professionnelle n° CPI 5906 2022 000 000 077 « Transactions sur immeubles et fonds de commerce – Gestion immobilière », délivrée par la CCI Grand Lille (place du Théâtre, 59000 Lille) le 04/06/2025, valable jusqu'au 03/06/2028.

Garantie financière (activité de gestion) : 110 000 €, Allianz IARD, 1 cours Michelet, 92076 Paris La Défense Cedex – police n° 41543943, souscrite par l'intermédiaire de Verspieren, CS 30200, 59446 Wasquehal Cedex.

Activité de transaction : Napoléon Habitat ne doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de ses honoraires.

Assurance responsabilité civile professionnelle : Allianz IARD, police n° 41543943.

Honoraires

Le barème des honoraires de l'agence est consultable ici : barème des honoraires Napoléon Habitat.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 616-1 et R. 616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après une réclamation écrite auprès de l'agence, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation :
MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT – Centre d'Affaires Stéphanois, Immeuble l'Horizon, Esplanade de France, 3 rue J. Constant Milleret, 42000 Saint-Étienne
Site internet : www.medconsodev.eu

Hébergeur

Webnode AG, Badenerstrasse 47, 8004 Zurich, Suisse – contact : www.webnode.com/fr/contact

Données personnelles

Les informations transmises via les formulaires du site sont destinées à Napoléon Habitat pour répondre à vos demandes. Responsable du traitement : SARL Napoléon Habitat. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition en écrivant à contact@napoleon-habitat.fr. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Propriété intellectuelle

Les textes, photos et vidéos de ce site sont la propriété de Napoléon Habitat ou de Sébastien Fauqueux, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

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